Michel Lemoine


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel LEMOINE
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Poitiers
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal judiciaire de La Rochelle
assesseur dans une formation collégiale
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal judiciaire de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_judiciaire="La Rochelle"
JORFTEXT000044547903(source JORF)
nomination
23 Décembre 202123/12/2021
De: Michel Lemoine
ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR7209 intitulée Archéozoologie, Archéobotanique , Sociétés, pratiques et environnements
à compter du 01/01/2019
Groupe:
UMR7209 intitulée Archéozoologie, Archéobotanique , Sociétés, pratiques et environnements
DEC191006DR02(source BOCNRS)
nomination
22 Mars 201922/03/2019
De: Lemoine, Michel
Objet:
au grade de major
Collumeau, Jean-François
Nigend :² 128 987Numéro de livret de solde : 5 283 631
date_debut="2016-10-01"
INTJ1625270S(source BOMI)
promotion
16 Novembre 201616/11/2016
De: Michel LEMOINE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal de grande instance de La Rochelle
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
depart_retraite
JORFTEXT000028711377(source JORF)
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Lemoine Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
Furtado Santos Monteiro
Mathieu
Nigend : 320385Nls : 8112348
INTJ1308877S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Lemoine (Michel)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants du personnel choisis après consultation des organisations syndicales représentatives
Groupe:
Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
JORFTEXT000000460059(source JORF)
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Lemoine (Michel)
maréchal des logis-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Michel Lemoine
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
rapporteur civil hors classe, détaché
rapporteur extérieur à la Cour des comptes, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
administrateur civil hors classe, détaché
Groupe:
Cour des comptes, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2006-07-06"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000000269180(source JORF)
réintégration
28 Février 200628/02/2006
De: Michel Lemoine
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Lemoine (Michel, Jean, Maurice)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Lemoine (Michel, Denis, Jean-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2002
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000602426(source JORF)
promotion
01 Mars 200301/03/2003
De: LEMOINE (Michel)
juge d'instruction (Orléans)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Michel Lemoine
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Lemoine (Michel)
juge d'instruction (Orléans)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Michel Lemoine
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole de Montargis, Le Chesnoy (Loiret)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
Trésor
JORFTEXT000000579405(source JORF)
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Michel Le Moine
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000220471(source JORF)
promotion
11 Janvier 200111/01/2001
De: Lemoine (Michel)
magistrat détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
JORFTEXT000000384621(source JORF)
réintégration
21 Mars 200021/03/2000
De: Lemoine (Michel)
magistrat détaché
Objet:
sous-préfet de Bar-sur-Aube
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
Sous-préfecture de Bar-sur-Aube
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bar-sur-Aube"
sous-prefecture_departement_code="10"
JORFTEXT000000384621(source JORF)
cessation de fonction
21 Mars 200021/03/2000
De: Lemoine (Michel)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1999-09-08"
duree="un an"
JORFTEXT000000202277(source JORF)
détachement
10 Février 200010/02/2000
De: Lemoine (Michel)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
rapporteur à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1999-01-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000396442(source JORF)
détachement
21 Août 199921/08/1999
De: Lemoine (Michel)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1997-09-08"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000753695(source JORF)
détachement
28 Janvier 199828/01/1998
De: Lemoine (Michel)
magistrat
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Bar-sur-Aube
Groupe:
Sous-préfecture de Bar-sur-Aube
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bar-sur-Aube"
sous-prefecture_departement_code="10"
JORFTEXT000000200091(source JORF)
nomination
08 Août 199708/08/1997
De: Michel Lemoine
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission Prospective et modernisation et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000748037(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 199722/06/1997
De: Lemoine (Michel, Denis, Jean-Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Lemoine (Michel, Pierre)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Lemoine (Michel, Marcel, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Lemoine (Michel)
Nancy
Objet:
aux concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de bibliothécaires (session de 1991)
Groupe:
École nationale supérieure de bibliothécaires
ecole="École nationale supérieure de bibliothécaires"
JORFTEXT000000357107(source JORF)
admission
18 Mars 199218/03/1992
De: Lemoine (Michel, Corentin, Marie)
ancien notaire
Saint-Pol-de-Léon (Finistère)
Objet:
JORFTEXT000000526097(source JORF)
conférés
03 Novembre 199003/11/1990
De: Lemoine (Michel)
administrateur civil affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur à l'inspection générale de la sécurité sociale
au titre de la mobilité
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1989-02-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Sécurité sociale"
JORFTEXT000000351344(source JORF)
détachement
11 Septembre 199011/09/1990
De: Lemoine (Michel, Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Sans mention
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000532619(source JORF)
diplome
24 Mars 199024/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.